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Éditeur du site
[Nom de l'entreprise / Nom du responsable]
TL Services SASU au capital de 2000 €
RCS Annecy n° 85272470700033
TVA intracommunautaire : FR20852724707
Siège social : Annecy 74600 - France
Contact : contact@swiss-chocolat.com
Hébergeur du site
Shopify France
Activité
Vente en ligne de produits alimentaires – spécialités à base de chocolat.
Informations relatives aux denrées alimentaires
Conformément au Règlement (UE) n°1169/2011 concernant l’information des consommateurs sur les denrées alimentaires :
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Chaque produit présente une fiche détaillée comprenant la liste des ingrédients, les allergènes, la date de durabilité minimale (DDM), le poids net, les conditions de conservation, et l’origine du produit si applicable.
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Tous les produits sont conformes aux normes sanitaires en vigueur et fabriqués dans le respect de la réglementation française et européenne.
Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, logos, éléments graphiques, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.
Données personnelles
Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes et de la relation client. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles.
Pour exercer ce droit : [email de contact ou formulaire dédié]
Responsabilité
Le vendeur ne saurait être tenu pour responsable d’une mauvaise utilisation ou d’un stockage inapproprié des produits après livraison. Les clients sont invités à respecter les conditions de conservation indiquées.
Médiation
En cas de litige, le consommateur peut recourir gratuitement au service de médiation :
[Nom du médiateur agréé ou plateforme européenne de règlement des litiges en ligne : https://ec.europa.eu/consumers/odr]